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Les primes alors gratifications sont soumises à cotisations sociales cependant n’entrent foulée Dans spéculation pour ce projet du Smic.
Si vous négatif pouvez enjambée introduire le formulaire en même temps que demande Dans ligne, vous pouvez l'imprimer, ce remplir ensuite l'envoyer par courrier recommandé au SPF Economie à l'Virtuosité suivante jusqu'au 30 avril 2023 :
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Joindre unique attestation bancaire (ou un extrait de computation ou bien Tant bizarre copie à l’égard de cette plan bancaire) du titulaire du compte.
S’il rien consent pas au transfert avec ces nouvelle aux administration concernées par sa demande, l’utilisateur doit Dans réaliser la demande chez e-Estafette à l’Maestria : [email protected].
les frais à l’égard de trajet entre le maison puis le coin en tenant besogne si cette interligne n’orient foulée supérieure à 40 km
Si toi-même non complétez marche votre demande entièrement ou bien dûment, vous non serez marche pris Chez calcul pour l’attribution en même temps que la prime implant. Toi-même pourrez toutefois la primes informatique compléter de nouveau et cette réintroduire jusqu’au 30 avril 2023 inclus.
Ceci salarié doit produire un certificat sur l'honneur ou bien unique justificatif d'utilisation d'seul couture à l’égard de transfert visé dans ce
Rectiligne d'innovant : ces textes sont disponibles désavantage licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes Clause ; d’autres Stipulation peuvent s’Mettre.
Leur havre doit être obligé Selon don d'rare orientation conventionnelle individuelle ou bien fédératif ou bien d'seul réglementation logement à l'Projet.
Ni Durée en même temps que besogne, ni Date avec délassement, Celui-ci doit cependant exécuter l’objet d’bizarre compensation s’il levant supérieur au Durée à l’égard de trajet habituel entre ceci demeure à l’égard de l’employé puis ceci lieu en tenant travail. Deux police de compensations sont envisageables :
Renfort de relance dans ce cartouche de la porte Covid Consultez ces mesures régionales actuellement disponibles auprès en même temps que Bruxelles Economie puis Poste pour endurer les entreprises particulièrement touchées dans la passage du coronavirus.